Chinaman, tome 2 by TaDuc

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B. ) entre les différents partenaires (acheteur, transporteur, vendeur…). La communication des informations se fait d’ordinateur à ordinateur par le biais du réseau de télécommunications (transmission électronique à la norme EDIFACT1). Les transporteurs qui ont fait ce choix sont aussi en mesure de suivre en temps réel la marchandise et de la localiser en permanence. Le gain en efficacité et en rapidité dans le traitement des opérations est considérable et permet d’améliorer le service au client tout en réduisant les coûts administratifs.

Prix et conditions de paiement 1. Prix unitaire et prix global HT 2. Incoterm 2000 CCI et lieu géographique correspondant 3. Ristournes ou rabais ou escompte 4. Conditions de règlement et date 5. Modes de règlement ou instrument de paiement 6. Domiciliation bancaire du vendeur ou référence SWIFT 7. Monnaie de facturation avec codification ISO (exemple : EUR pour l’euro, USD pour le dollar américain) 8. Mention pour les livraisons intra-UE obligatoire : « exonération de TVA – article 262-ter du CGI » (1) Registre du commerce.

Le « transporteur » peut être un transitaire-organisateur de transport. Tous modes de transport - VD CIP… Carriage and Insurance Paid to (… named place of destination) CIP… Port payé, assurance comprise, jusqu’à (… point de destination convenu) Ce terme est identique au précédent avec en plus, pour le vendeur, l’obligation de fournir une assurance transport contre les risques d’avarie à la marchandise ou de sa perte pendant le transport. Il est conseillé à l’acheteur et au vendeur de se mettre d’accord sur l’étendue de cette assurance.

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